ARTICLE CONFECTIONNE EN TISSU DE POLYESTER ENDUIT DE MATIERE PLASTIQUE DESTINE A SERVIR DE PROTECTION POUR UN RESERVOIR DE MOTO. CET ARTICLE A LA FORME D'UN RESERVOIR DE MOTO ET EST POURVU DE BOUCLES EN MATIERE PLASTIQUE ET DE SANGLES PERMETTANT DE LE FIXER. UN LOGO PUBLICITAIRE EST BRODE SUR UN DES COTES DE L'ARTICLE.

Description des marchandises

FR-E4-2004-002022

Expiré

8714190000- Code TARIC associé

Pays émetteur

Date d'émission

7 juil. 2004

Valide à partir du

7 juil. 2004

Valide jusqu'au

6 juil. 2010

Lieu d'émission

PARIS

Description des marchandises

Justification du classement

RG 1 ET 6 NESH 8714 1° ET 2° PAGE 1745: PARTIES ET ACCESSOIRES

Voir aussi

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7 juil. 2004

Valide à partir du

7 juil. 2004

Valide jusqu'au

6 juil. 2010

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