PAPIER STENCIL PRESENTE EN ROULEAU D’UNE LARGEUR INFERIEURE A 36 CM (ENVIRON 23 CM). CE PAPIER EST COMPOSE D’UNE NAPPE DE FIBRES DE CELLULOSE ENDUITE SUR UNE FACE D’UN FILM DE MATIERE PLASTIQUE (A BASE DE POLYESTER). CE PAPIER EST DESTINE A L’IMPRESSION SUR DUPLICATEURS DIGITAUX. (L’ENCRE EST APPLIQUEE SUR LE TAMBOUR D’IMPRESSION ET PASSE AU TRAVERS DE LA COUCHE DE PAPIER DU STENCIL ET AU TRAVERS DU FILM PLASTIQUE POUR VENIR IMPREGNER LES FEUILLES DE PAPIER).

RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 48 : EXCLU DE LA POSITION 4809 EN RAISON DE LA LARGEUR DU ROULEAU NESH RELATIVES A LA POSITION 4816 NENC RELATIVES A LA POSITION 48 16 90 00