BTI FR-E4-2004-003890
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
CAFE TORREFIE, DECAFEINE, INSTANTANE (100%)
Pays émetteur
FR
Date d'émission
25 févr. 2005
Valide à partir du
Valide jusqu'au
31 déc. 2007
Lieu d'émission
PARIS
RG1 ET RG6 NOTE 2 DU CHAPITRE 21 NESH DU 2101 1)