BTI FR-E4-2004-004458
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
TERRE DE DIATOMEE COMPOSITION: TERRES SILICEUSES FOSSILES NATURELLES(DE TYPE DIATOMITE), RESIDUS ARGILEUX ET CARBONATE DE CALCIUM.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
25 févr. 2005
Valide à partir du
Valide jusqu'au
24 févr. 2011
Lieu d'émission
PARIS
RG1 ET RG6, NESH DU 2512