BTI FR-E4-2004-004491
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
JOUET REPRESENTANT UN MODELE REDUIT (DEMONTE) DE VEHICULE AUTOMOBILE EN METAL AVEC QUELQUES PARTIES EN MATIERE PLASTIQUE A MONTER SOI-MEME.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
28 déc. 2004
Valide à partir du
Valide jusqu'au
31 déc. 2006
Lieu d'émission
PARIS
RG 1 ET 6 RG 3b: LE METAL CONFERE A L'ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL.