BTI FR-E4-2005-001696
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
GOURDE EN ALUMINIUM DE 400ML, 600ML OU 750ML AVEC UN EMBOUT ET UN CAPUCHON EN MATIERE PLASTIQUE.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
12 mai 2005
Valide à partir du
Valide jusqu'au
31 déc. 2010
Lieu d'émission
PARIS
RG 1 ET 6 NESH 7310 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AU 7612.