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RTC
FR-E4-2005-002566

BTI FR-E4-2005-002566

TUYAUX EN FONTE DUCTILE POUR L'ADDUCTION D'EAU POTABLE, L'IRRIGATION ET L'ASSAINISSEMENT.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

TUYAUX EN FONTE DUCTILE POUR L'ADDUCTION D'EAU POTABLE, L'IRRIGATION ET L'ASSAINISSEMENT.

FR-E4-2005-002566

Expiré

73030090- Code TARIC associé

Pays émetteur

FR

Date d'émission

26 août 2005

Valide à partir du

26 août 2005

Valide jusqu'au

25 août 2011

Lieu d'émission

PARIS

Description des marchandises

TUYAUX EN FONTE DUCTILE POUR L'ADDUCTION D'EAU POTABLE, L'IRRIGATION ET L'ASSAINISSEMENT.

Justification du classement

RG 1 ET 6

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