CHAUSSURE D’EXTERIEUR A TECHNOLOGIE SPECIALE, DESTINEE A L’ACTIVITE SPORTIVE (SIMILAIRE A UNE CHAUSSURE D’ENTRAINEMENT OU DE TENNIS), PRESENTANT LES CARACTERISTIQUES SUIVANTES : - UNE SEMELLE MOULEE ANTIDERAPANTE (STRIES) A PLUSIEURS COUCHES, DESTINEE A AMORTIR LES CHOCS (PRESENCE DE COUSSINETS ABSORBANT LES CHOCS), DONT LA SEMELLE EXTERIEURE EN CONTACT AVEC LE SOL EST EN CAOUTCHOUC ; - UN DESSUS MAJORITAIREMENT COMPOSE DE MATIERE PLASTIQUE (ENVIRON 65 %), PRESENTANT QUELQUES PARTIES EN MATIERE TEXTILE ET EN CUIR ; - CETTE CHAUSSURE NE COUVRE PAS LA CHEVILLE - ELLE PRESENTE UNE OUVERTURE SE FERMANT PAR LACET, ASSURANT LA STABILITE DU PIED ET UNE LANGUETTE - SA SEMELLE INTERIEURE PRESENTE UNE LONGUEUR SUPERIEURE A 24 CM - ELLE N’EST PAS RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES - LE PRIX CAF DE LA PAIRE EST EGAL OU SUPERIEUR A 9 EUROS.

RG 1 ET 6 NOTE 4 DU CHAPITRE 64 NENC RELATIVE A LA POSITION 6402 (JOCE C 256 DU 23/10/2002 page 241)