BTI FR-E4-2005-004335
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
GARNITURE DE PORTE CONSISTANT EN UN BOUTON EN PORCELAINE DECORE AVEC UNE TIGE EN LAITON.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
17 oct. 2005
Valide à partir du
Valide jusqu'au
16 oct. 2011
Lieu d'émission
PARIS
RG 1 ET 6 RG 3b: LE BOUTON EN PORCELAINE CONFERE A L'ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL NESH 6914 ALINEA 3) PAGE 1153.