BTI FR-E4-2006-000438
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
POUSSIERE DE ZINC.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
24 avr. 2006
Valide à partir du
Valide jusqu'au
23 avr. 2012
Lieu d'émission
PARIS
RG 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITION 1/ c/ CHAPITRE 79