SURVÊTEMENT DE SPORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR GARÇONS OU POUR FILLES, COMPOSÉ D'UNE VESTE ET D'UN PANTALON : - LE PANTALON DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN MAILLES FILET, DEUX POCHES LATÉRALES, UN GALON DE COULEUR CONTRASTÉE COUSU LONGITUDINALEMENT DE CHAQUE CÔTÉ, DES EMPIÈCEMENTS DE TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES ET UN OURLET À LA BASE. EN OUTRE, IL PRÉSENTE UN LOGO PUBLICITAIRE IMPRIMÉ SUR LA CUISSE GAUCHE. - LA VESTE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2006-000543-01).

RGI 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 6211 : DÉFINITION DES SURVÊTEMENTS DE SPORT. NENC RELATIVES À LA POSITION 6211 : CET ARTICLE EST EXCLU DU 62114331 CAR LE SURVÊTEMENT N'EST PAS CONFECTIONNÉ À PARTIR D'UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE.