BTI FR-E4-2006-001306
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
PLAQUE UNICOLORE DE FORME RECTANGULAIRE CONSTITUÉE DE FIBRES DE MULLITE NON TISSÉES, RÉFRACTAIRE À 1500°C, CONTENANT 72% D'ALUMINE ET 28% DE SILICE.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
2 juin 2006
Valide à partir du
Valide jusqu'au
1 juin 2012
Lieu d'émission
PARIS
RG 1 ET 6. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 69, SOUS CHAPITRE I: CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES. NESH RELATIVES À LA POSITION 6903.