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BTI FR-E4-2006-002173 - 15042090 - The Trade Hub

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FR-E4-2006-002173

BTI FR-E4-2006-002173

HUILE RAFFINEE MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIEE, OBTENUE A PARTIR DES CORPS DE POISSONS. LA FRACTION SOLIDE EST ELIMINEE LORS DU PROCESS.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

HUILE RAFFINEE MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIEE, OBTENUE A PARTIR DES CORPS DE POISSONS. LA FRACTION SOLIDE EST ELIMINEE LORS DU PROCESS.

FR-E4-2006-002173

Expiré

15042090- Code TARIC associé

Pays émetteur

FR

Date d'émission

5 mai 2006

Valide à partir du

5 mai 2006

Valide jusqu'au

4 mai 2012

Lieu d'émission

PARIS

Description des marchandises

HUILE RAFFINEE MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIEE, OBTENUE A PARTIR DES CORPS DE POISSONS. LA FRACTION SOLIDE EST ELIMINEE LORS DU PROCESS.

Justification du classement

RG1 RG6 NESH 1504

Mots-clés

FISHFISH OILS

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