OUVRAGE DE VANNERIE, DE TYPE CORBEILLE, CONFECTIONNÉ À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER (LAMES DE PALME) TISSÉES À PLAT, DE FORME CARRÉE (25 CM DE CÔTÉ), AVEC UN LARGE REBORD DE 4 CM SUR TOUT SON POURTOUR. CET ARTICLE EST FAIT À LA MAIN. CET ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL, SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE, AVEC UN CONTENU CONSISTANT EN UN ASSORTIMENT DE FRUITS ET SUCRERIES DIVERS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2006-003525-01).

LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LA NOTE 1 DU CHAPITRE 46, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4602, 4602 10 ET 4602 10 99. RG 5 : CET OUVRAGE EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE UTILISÉ VALABLEMENT D'UNE FAÇON RÉPÉTÉE DONC CLASSEMENT SÉPARÉ. NESH RELATIVES À LA POSITION 4602.