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RTC
FR-E4-2006-003732

BTI FR-E4-2006-003732

RIVET PLEIN EN CUIVRE ROUGE AVEC TETE RONDE 5 X 10.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

RIVET PLEIN EN CUIVRE ROUGE AVEC TETE RONDE 5 X 10.

FR-E4-2006-003732

Expiré

74152900- Code TARIC associé

Pays émetteur

FR

Date d'émission

22 sept. 2006

Valide à partir du

22 sept. 2006

Valide jusqu'au

21 sept. 2012

Lieu d'émission

PARIS

Description des marchandises

RIVET PLEIN EN CUIVRE ROUGE AVEC TETE RONDE 5 X 10.

Justification du classement

RG 1 ET 6

Mots-clés

RIVETS

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