PLATEAU EN MATIÈRE À TRESSER, RÉALISÉ À PARTIR DE TIGES FLEXIBLES DE MATIÈRE VÉGÉTALE (SORGHO) PARALLÉLISÉES À PLAT ET RELIÉES ENTRE ELLES PAR DE LA CORDE. CET ARTICLE EST DE FORME CARRÉE ET COMPORTE UN REBORD CONFECTIONNÉ LUI AUSSI DE TIGES DE SORGHO PARALLÉLISÉES FORMANT TOUT LE POURTOUR ET PLIÉES AUX QUATRE COINS. CET OBJET D'ORNEMENTATION EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL, SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE, AVEC UN CONTENU CONSISTANT EN UN ASSORTIMENT DE FRUITS DIVERS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2006-004256-01).

RGI 1 ET 6. RGI 5 : CET OUVRAGE EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE UTILISÉ VALABLEMENT D'UNE FAÇON RÉPÉTÉE DONC CLASSEMENT SÉPARÉ. NESH RELATIVES À LA POSITION 4602, POINT 2) : OUVRAGE CONFECTIONNÉ À PARTIR DE MATIÈRE DU 4601 : TIGES DE PLANTE POUVANT ÊTRE TRESSÉES, ENTRELACÉES OU SOUMISES À DES PROCÉDÉS ANALOGUES - MATIÈRE À TRESSER AU SENS DE LA NOTE 1 DU CHAPITRE 46 - PARALLÉLISÉES À PLAT ET MAINTENUES ENSEMBLE PAR DE LA CORDE.