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The Trade Hub
...Customs Intelligence
RTC
FR-E4-2006-004478

BTI FR-E4-2006-004478

Poupée de décoration, représentant un personnage difforme. Armature de métal, recouverte de fil de coton. Les couleurs et les tailles sont variables.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

Poupée de décoration, représentant un personnage difforme. Armature de métal, recouverte de fil de coton. Les couleurs et les tailles sont variables.

FR-E4-2006-004478

Expiré

9502109090- Code TARIC associé

Pays émetteur

FR

Date d'émission

25 oct. 2006

Valide à partir du

25 oct. 2006

Valide jusqu'au

31 déc. 2006

Lieu d'émission

Paris

Description des marchandises

Poupée de décoration, représentant un personnage difforme. Armature de métal, recouverte de fil de coton. Les couleurs et les tailles sont variables.

Justification du classement

RG 1 RG 6 NESH 9502

Mots-clés

DOLLS

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BTI FR-E4-2006-004478 - 9502109090 - The Trade Hub

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