COFFRET CONTENANT DES BOUGIES PARFUMEES UN POT POURRI ET UNE COUPELLE. BOUGIES PARFUMEES. LE POT POURRI ET LA COUPELLE FONT L'OBJET DE RTC SEPARES FR-E4-2006-005096-2 POUR LE POT POURRI FR-E4-2006-005096-3 POUR LA COUPELLE.

LE CLASSEMENT DES MARCHANDISES EST DETERMINE PAR LE LIBELLE DES SECTIONS CHAPITRES POSITIONS ET SOUS POSITIONS. LES BOUGIES PARFUMEES SONT EXCLUES DE LA POSITION 3307 PAR LES NOTES EXPLICATIVES DU SYSYTEME HARMONISE DE LA POSITION 3307 ALINEA IV.