CHAUSSURE DESTINÉE À L'ACTIVITÉ SPORTIVE, DITE DE TENNIS, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE TEXTILE (75% TEXTILE - 25% CUIR), SANS TECHNOLOGIE SPÉCIALE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE DONT LA LONGUEUR EST SUPÉRIEURE À 24 CM. CETTE CHAUSSURE PRÉSENTE UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS POURVUE D'UNE LANGUETTE REMBOURRÉE ET SE FERME AU MOYEN D'UNE LANIÈRE AGRIPPANTE.

LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6404, 6404 11 ET 6404 11 00. NOTE 4a) ET NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64. NENC RELATIVES À LA POSITION 6404.