RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.
NOTE 2 DU CHAPITRE 16, LE PRODUIT CONTIENT PLUS DE 20% DE CRABE.
CONSIDERATION GENERAL DU CHAPITRE 16
NESH 1605
NENC 16052010