RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.
NOTE 2 DU CHAPITRE 16
CONSIDERATION GENERALES DU CHAPITRE 16
NESH DU 1604.POINT 3