CHAUSSURE POUR ENFANTS DESTINÉE À L'ACTIVITÉ SPORTIVE, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN CUIR NATUREL (51% CUIR - 35% TEXTILE - 14% PLASTIQUE), SANS TECHNOLOGIE SPÉCIALE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE DONT LA LONGUEUR EST INFÉRIEURE À 24 CM, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR GARÇONS OU FILLES. CETTE CHAUSSURE PRÉSENTE UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS POURVUE D'UNE LANGUETTE REMBOURRÉE SE FERMANT PAR UNE LANIÈRE ÉLASTIQUE AGRIPPANTE ET UNE SEMELLE EXTÉRIEURE ANTIDÉRAPANTE.

RGI 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES (NOTE 4a) ET NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64), AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC (6403, 6403 99 ET 6403 99 91). NENC RELATIVES À LA POSITION 6403. VALEUR CAF DE LA PAIRE DE CHAUSSURES INFÉRIEURE À 9 EUROS.