ARTICLE NOMME BANDE PATELLAIRE CONFECTIONNE A PARTIR D’UNE COUCHE DE CAOUTCHOUC NÉOPRÈNE RECOUVERTE SUR LES DEUX FACES D'UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (85% NEOPRENE – 15% POLYAMIDE), IL SE PRESENTE SOUS LA FORME D’UN BANDAGE, DESTINE A ETRE PORTE AUX GENOUX LORS D’UNE EPREUVE SPORTIVE SE FERMANT PAR VELCRO A L’AIDE D’UNE LANIERE PASSANT DANS UNE BOUCLE EN MATIERE PLASTIQUE. CE BANDAGE PRESENTE A L’INTERIEUR UNE PARTIE REMBOURREE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 7 DE LA SECTION XI : ARTICLES CONFECTIONNES NESH RELATIVE A LA POSITION 63 07 : POINT 27)