CHAUSSURE DE LOISIRS, POUR ENFANTS, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR GARCON OU POUR FILLES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, AVEC UNE LANGUETTE ET POUR FERMETURE DES LACETS ELASTIQUES ET UNE BANDE VELCRO, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES MOTIFS, AVEC UN RENFORT A LA POINTE ET AU TALON DE LA CHAUSSURE, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE MOINS DE 24 CM, CETTE CHAUSSURE NE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME ETANT A TECHNOLOGIE SPECIALE.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVE A LA POSITION 6403.