CHAUSSURE DE LOISIRS, POUR ADULTES, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, AVEC UNE LANGUETTE ET DES LACETS, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES MOTIFS, AVEC RENFORT A LA POINTE ET AU TALON, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE PLUS DE 24 CM, LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME AU TALON ET SCULPTE DANS LA SEMELLE EXTERIEURE, CETTE CHAUSSURE NE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME ETANT A TECHNOLOGIE SPECIALE.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVE A LA POSITION 6403.