BTI FR-E4-2007-003127-R
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
MOYEU DE ROUE AVANT DE BICYCLETTE EN ALUMINIUM.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
24 janv. 2007
Valide à partir du
Valide jusqu'au
31 déc. 2011
Lieu d'émission
PARIS
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.