RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC (4402, 4402 90 ET 4402 90 00).
NESH RELATIVES A LA POSITION N°4402: LE CHARBON DE BOIS DE COQUES DE NOIX DE COCO EST REPRIS TEXTUELLEMENT.