LOT D'ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN COLLIER AVEC DES PERLES DE DIFFERENTES TAILLES EN MATIERE PLASTIQUE TOUT LES 8 CM ENVIRON, CERTAINES REPRESENTANT UN PAPILLON SUR UNE CHAINE EN METAL COMMUN (84.1% PLOMB, 7.4% FER BLANC, 5.1% ANTIMOINE, 3.3% DE BISMUTH), LONGUEUR 76 CM ENVIRON (FR-E4-2007-004744-02). - OUVRAGE EN MATIERE TEXTILE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), DE TYPE SAC A MAIN DOUBLE, AVEC DEUX ANSES EN POLYCHLORURE DE VINYLE, AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN BIAIS SUR LE POURTOUR DE L'OUVERTURE, AVEC UNE POCHE EXTERIEURE COMPORTANT UN BIAIS, AVEC DEUX BANDES COUSUES A LA VERTICALE SUR CHAQUE FACE ET UN RENFORT A CHAQUE ANGLE DE LA BASE EN POLYCHLORURE DE VINYLE. (DIMENSION LONGUEUR LA PLUS PETITE 31, LONGUEUR LA PLUS GRANDE 36 X 25 X 9 CM ENVIRON) (FR-E4-2007-004744-01). - UN PORTE CLES (84.1% PLOMB, 7.4% FER BLANC, 5.1% ANTIMOINE, 3.3% DE BISMUTH), SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN ANNEAU AVEC UN MOUSQUETON ET DES BRELOQUES EN PLASTIQUE REPRENANT LES MOTIFS DU COLLIER. CE RTC NE REPREND QUE LE PORTE CLES, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. RG 3b - LE PLOMB CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE.