COMPOSANT EN VERRE TRANSLUCIDE, NON TRANSPARENT, (LAME), DE FORME PARALLELEPIPEDIQUE (70 x 38 x 6 MM) PRESENTANT DES BORDS BISEAUTES SUR LES QUATRE COTES ET DES ANGLES SECTIONNES (RELIEFS PRISMATIQUES). LES DEUX FACES PRINCIPALES SONT PARALLELES. CE COMPOSANT EST EN VERRE NON TRAVAILLE OPTIQUEMENT ET NON POLI.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE LEGALEMENT PAR LES TERMES DES LIBELLES ET LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVES A LA POSITION 9001 POINT C : CE PRODUIT NE PRESENTE PAS LES CARACTERISTIQUES D'UN ELEMENT D'OPTIQUE EN VERRE TRAVAILLE OPTIQUEMENT RELEVANT DU 9001. NESH RELATIVES A LA POSITION 7014 : CE PRODUIT CORRESPOND A LA DEFINITION DES ELEMENTS D'OPTIQUE EN VERRE NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT DE LA POSITION 7014.