ASSORTIMENT DE FRUITS SECS, DE SUCRERIES ET DE FRUITS PREPARES PRESENTE DANS UNE CORBEILLE EN FER FORGE D'UN POIDS BRUT DE 1KG. CE RTC NE REPREND QUE LA CORBEILLE EN FER FORGE. LES FRUITS SECS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC N°FR-E4-2008-001968-01

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7323, 732399 ET 73239910. NESH DE LA POSITION 7323 ALINEA A/ POINT 2/ PAGE XV-7323-1