BTI FR-E4-2008-003508
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
MOTTE DE MOUSSE POUR TERRARIUM REPRODUISANT UN HABITAT HUMIDE POUR REPTILES ET AMPHIBIENS.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
3 déc. 2008
Valide à partir du
Valide jusqu'au
30 juin 2011
Lieu d'émission
MONTREUIL
RG 1 ET RG 6: CLASSEMENT DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 0604: CETTE POSITION COMPREND LES MOUSSES SECHEES.