PAILLETTES GRIS CLAIR ET PAILLETTES GRIS FONCE MELANGEES, EN PVC (POLYCHLORURE DE VINYLE)PLASTIFIE, EN VRAC, IL S'AGIT DE MATIERE PLASTIQUE SOUS FORME PRIMAIRE ET NON DE DECHET, ELLES SONT DESTINEES A ETRE UTILISEES COMME ELEMENTS DECORATIFS DANS LES REVETEMENTS DE SOL OU DE MUR.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°6 DU CHAPITRE 39. NESH RELATIVE A LA POSITION 3915: CES MARCHANDISES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES DECHETS. NESH RELATIVE A LA POSITION 3904.