MELANGE DE FRUITS SECHES PRESENTES SUR UNE CORBEILLE EN PLASTIQUE. POIDS: 0.880KG LA CORBEILLE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC N° FR-E4-2009-001803-02.

Description des marchandises

FR-E4-2009-001803-01

Expiré

0813509900- Code TARIC associé

MELANGE DE FRUITS SECHES PRESENTES SUR UNE CORBEILLE EN PLASTIQUE.
POIDS: 0.880KG

LA CORBEILLE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC N° FR-E4-2009-001803-02.

Source EBTI

Pays émetteur

Date d'émission

25 août 2009

Valide à partir du

25 août 2009

Valide jusqu'au

31 déc. 2009

Lieu d'émission

MONTREUIL

Description des marchandises

MELANGE DE FRUITS SECHES PRESENTES SUR UNE CORBEILLE EN PLASTIQUE. POIDS: 0.880KG LA CORBEILLE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC N° FR-E4-2009-001803-02.

Justification du classement

RG 1 ET RG 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 0813 B): CETTE POSITION REPREND LES MELANGES DE FRUITS SECHES.

Voir aussi

Description des marchandises

MELANGE DE FRUITS SECHES PRESENTES SUR UNE CORBEILLE EN PLASTIQUE. POIDS: 0.880KG LA CORBEILLE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC N° FR-E4-2009-001803-02.

FR-E4-2009-001803-01

Expiré

0813509900- Code TARIC associé

Source EBTI

Pays émetteur

Date d'émission

25 août 2009

Valide à partir du

25 août 2009

Valide jusqu'au

31 déc. 2009

Lieu d'émission

MONTREUIL

Description des marchandises

MELANGE DE FRUITS SECHES PRESENTES SUR UNE CORBEILLE EN PLASTIQUE. POIDS: 0.880KG LA CORBEILLE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC N° FR-E4-2009-001803-02.

Justification du classement

RG 1 ET RG 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 0813 B): CETTE POSITION REPREND LES MELANGES DE FRUITS SECHES.