VARIATEUR DE VITESSE, PRESENTE EN KIT, POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
IL EST COMPOSE DE 3 ELEMENTS:
- 1 PARTIE MENANTE,
- 1 PARTIE MENEE,
- 1 COURROIE.
Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
NESH DE LA POSITION 8483, PARAGRAPHE E, ALINEA 2) PAGE 1612.