TISSU ARMURE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (54% POLYESTER, 26% ACRYLIQUE ET 20% LAINE), EN FILS DE DIVERSES COULEURS. CE TISSU EST DÉNOMMÉ "POLYESTER SUPPORT LAINE" ET PRÉSENTE UN POIDS DE 256 GRAMMES/M².
TISSU ARMURE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (54% POLYESTER, 26% ACRYLIQUE ET 20% LAINE), EN FILS DE DIVERSES COULEURS. CE TISSU EST DÉNOMMÉ "POLYESTER SUPPORT LAINE" ET PRÉSENTE UN POIDS DE 256 GRAMMES/M².
TISSU ARMURE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (54% POLYESTER, 26% ACRYLIQUE ET 20% LAINE), EN FILS DE DIVERSES COULEURS. CE TISSU EST DÉNOMMÉ "POLYESTER SUPPORT LAINE" ET PRÉSENTE UN POIDS DE 256 GRAMMES/M².
Justification du classement
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5515, 5515 19 ET 5515 19 90.
EXCLUSION DE LA POSITION 6001 : L'ARTICLE N'EST PAS UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE. IL EST DONC REPRIS PLUS SPÉCIFIQUEMENT A LA POSITION 5515 (FIBRES SYNTHÉTIQUES).
NESH 5515 : LE TISSU EST DONC CLASSÉ A CETTE POSITION.