PLAQUE DE FERMETURE, EN ACIERS ESTAMPES.
ELLE PERMET LE BLOCAGE DE L'ARBRE PERMETTANT LA SELECTION DES VITESSES D'UN VEHICULE AGRICOLE.
Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
NESH DE LA POSITION 8708 POINT D) DE LA PAGE XVII-8708-2.