HAMAC EN MATIERE TEXTILE DE COTON MUNI AUX EXTREMITES D'UN ANNEAU EN METAL POUR LE SUSPENDRE A UN SUPPORT EN BOIS D'EUCALYPTUS, A POSER AU SOL.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6306 ET 63069100. NESH RELATIVES A LA POSITION 9403 POINT e) : LES HAMACS SONT EXCLUS DE CETTE POSITION. RG 3b) : LE HAMAC CONFERE A L’ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 6306 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION. RGT 471/2002 DU 15/03/02 : CLASSEMENT D'UN ARTICLE SIMILAIRE A HAMAC.