ECLATS DE BOIS DE MERISIER, TRAITES, DESTINES A DES APPLICATIONS OENOLOGIQUES, ILS SONT EMBALLES PAR SACS-FILETS EN POLYESTER DE 10 KG, PROTEGES DANS UN SURSAC TRANSPARENT EN POLYETHYLENE.
ECLATS DE BOIS DE MERISIER, TRAITES, DESTINES A DES APPLICATIONS OENOLOGIQUES, ILS SONT EMBALLES PAR SACS-FILETS EN POLYESTER DE 10 KG, PROTEGES DANS UN SURSAC TRANSPARENT EN POLYETHYLENE.
ECLATS DE BOIS DE MERISIER, TRAITES, DESTINES A DES APPLICATIONS OENOLOGIQUES, ILS SONT EMBALLES PAR SACS-FILETS EN POLYESTER DE 10 KG, PROTEGES DANS UN SURSAC TRANSPARENT EN POLYETHYLENE.
Justification du classement
LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.
RG 5 b): LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.
NESH RELATIVE A LA POSITION 4401:
-B): LES PARTICULES DE BOIS A UTILISATION OENOLOGIQUE SONT ASSIMILEES A CELLES UTILISEES POUR LA CONFECTION DE PANNEAUX OU LA FABRICATION DE PATE DE CELLULOSE.
-D): CES PARTICULES NE REPONDENT PAS A LA DEFINITION DES DEBRIS DE BOIS.