BOITE CARTONNEE CONTENANT : - UNE PELUCHE REPRESENTANT UNE SOURIS REMBOURREE, - UNE PLAQUETTE DE TOURBE, - UN PETIT POT DE FLEUR EN TERRE CUITE (ARGILE), - UN SACHET DE GRAINES DE COQUELICOTS. CE RTC NE REPREND QUE LE PETIT POT EN TERRE CUITE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6914, 691490 ET 69149090. RG 5b : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6914 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.