LOT DE TROIS ELEMENTS EN BOIS DE CONIFERE, ELEMENTS DE CHARPENTE ET PLANCHER, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - POTEAUX-POUTRES EN SAPIN DE DOUGLAS (GENRE PSEUDOTSUGA, FAMILLE PINACEAE). - BOIS DE BARDAGE EXTERIEUR EN CEDRE ROUGE (ESPECE THUJA PLICATA, FAMILLE CUPRESSACEAE). - PLANCHER EN SAPIN (GENRE ABIES, FAMILLE PINACEAE). CE RTC NE REPREND QUE LE BOIS DE BARDAGE EXTERIEUR, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE CHAPITRES ET DE SECTIONS, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 4418 ET 44185000. NESH RELATIVES A LA POSITION 4418 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.