RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7615, 761519 ET 76151990.
NESH DE LA POSITION 7615: RENVOI A LA NESH DE LA POSITION 7323 POINT A/1 PAGE XV-7323-1.