ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL : - UNE THEIERE EN PORCELAINE, - 4 TASSES EN PORCELAINE, - 4 CUILLERES EN CERAMIQUE, - UN PLATEAU EN BOIS, DE FORME RECTANGULAIRE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6911, 691110 ET 69111000. RG 3 b : LA THEIERE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 6911 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.