FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE SOUPLE ET NON ALVÉOLAIRE (POLYÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), EN MONOCOUCHE TRANSPARENTE ET BRILLANTE, D'UNE ÉPAISSEUR SUPÉRIEURE A 0,35 MM (400 MICRONS). LA FEUILLE EN P.E.T N'EST NI RENFORCÉE, NI STRATIFIÉE, NI MUNIE D'UN SUPPORT OU ASSOCIÉE A D'AUTRES MATIÈRES. LES FEUILLES, PRÉSENTÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN BOBINES DE 180 MÈTRES, SONT DESTINÉES A DIVERSES UTILISATIONS (IMPRESSION, PELLICULAGE POUR EMBALLAGE SOUPLE, ISOLATION ...)

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3920, 3920 62 ET 3920 62 90. NOTE 10 DU CHAPITRE 39. NESH RELATIVES A LA POSITION 3920. RÈGLEMENT CE N° 977/2008 DE LA COMMISSION DU 03/10/2008.