VERNIS A BASE DE POLYMERES SYNTHETIQUES UTILISÉ DANS L'INDUSTRIE ELECTROTECHNIQUE COMME PRODUIT D'ISOLATION SUPERFICIELLE.

Description des marchandises

FR-E4-2010-002484

Expiré

3209900000- Code TARIC associé

Pays émetteur

Date d'émission

24 nov. 2010

Valide à partir du

24 nov. 2010

Valide jusqu'au

23 nov. 2016

Lieu d'émission

MONTREUIL

Description des marchandises

VERNIS A BASE DE POLYMERES SYNTHETIQUES UTILISÉ DANS L'INDUSTRIE ELECTROTECHNIQUE COMME PRODUIT D'ISOLATION SUPERFICIELLE.

Justification du classement

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ D'APRÈS LE LIBELLÉ DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 3209: LES VERNIS A BASE DE POLYMERES SYNTHETIQUES SONT REPRIS A CETTE POSITION.

Voir aussi

Description des marchandises

VERNIS A BASE DE POLYMERES SYNTHETIQUES UTILISÉ DANS L'INDUSTRIE ELECTROTECHNIQUE COMME PRODUIT D'ISOLATION SUPERFICIELLE.

FR-E4-2010-002484

Expiré

3209900000- Code TARIC associé

Pays émetteur

Date d'émission

24 nov. 2010

Valide à partir du

24 nov. 2010

Valide jusqu'au

23 nov. 2016

Lieu d'émission

MONTREUIL

Description des marchandises

VERNIS A BASE DE POLYMERES SYNTHETIQUES UTILISÉ DANS L'INDUSTRIE ELECTROTECHNIQUE COMME PRODUIT D'ISOLATION SUPERFICIELLE.

Justification du classement

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ D'APRÈS LE LIBELLÉ DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 3209: LES VERNIS A BASE DE POLYMERES SYNTHETIQUES SONT REPRIS A CETTE POSITION.