TISSU DE COTON (100%) TEINT AUTREMENT QU'EN BLANC, D'UN POIDS DE 110G/M², A ARMURE SERGE DONT LE RAPPORT D'ARMURE N'EXCEDE PAS 4, PRESENTE EN ROULEAU DE 100 M AVEC UN LAIZE DE 150 CM.
TISSU DE COTON (100%) TEINT AUTREMENT QU'EN BLANC, D'UN POIDS DE 110G/M², A ARMURE SERGE DONT LE RAPPORT D'ARMURE N'EXCEDE PAS 4, PRESENTE EN ROULEAU DE 100 M AVEC UN LAIZE DE 150 CM.
TISSU DE COTON (100%) TEINT AUTREMENT QU'EN BLANC, D'UN POIDS DE 110G/M², A ARMURE SERGE DONT LE RAPPORT D'ARMURE N'EXCEDE PAS 4, PRESENTE EN ROULEAU DE 100 M AVEC UN LAIZE DE 150 CM.
Justification du classement
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5208 ET 52083300.
NOTE DE SOUS-POSITION 1-f DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST DU TISSU TEINT.
NOTE EXPLICATIVE DE SOUS POSITION DES CONSIDERATIONS GENERALES DE LA SECTION XI DES NESH : CET ARTICLE A UNE ARMURE SERGE.
NESH RELATIVE A LA POSITION 5208 : CET ARTICLE CONTIENT PLUS DE 85% EN POIDS DE COTON A UN POIDS EXCEDANT 100G/M² ET N'EXCEDANT PAS 200G/M²