RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6902 ET 69029000.
POINT 6 DES CONSIDERATIONS GENERALES DU SOUS-CHAPITRE I DES NESH RELATIVES AU CH 69 : LES ARTICLES EN SILICATE DE ZIRCONIUM SONT CLASSES AU CH 69.
NESH RELATIVES A LA POSITION 6902 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.
NENC RELATIVES A LA POSITION 6902 : LES PRODUITS REFRACTAIRES AYANT UNE RESISTANCE PYROSCOPIQUE DE 1500 DEGRES CELCIUS SONT CLASSES A CETTE POSITION.