LOT DE CINQ ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UNE TASSE EN CERAMIQUE DU GENRE POTERIE FINE, AVEC UNE ANSE ET UNE INSCRIPTION VERTICALE, (HAUTEUR 14,5 CM, DIAMETRE 7,5 CM ENVIRON), - UNE BOITE EN FER AVEC COUVERCLE, - UNE PETITE RAPE EN INOX, AVEC UNE ANSE EN MATIERE PLASTIQUE, - TROIS SACHETS DE CAFE, - UN PETIT SACHET DE BATONS DE CANELLE. LE TOUT EST PRESENTE EMPILE ET ENTOURE D'UNE BANDE DE MATIERE PLASTIQUE SOUPLE ET TRANSPARENTE, ET, D'UN CORDON. CE RTC NE REPREND QUE LA TASSE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 691200 ET 69120050. RG 5 b : LES EMBALLAGES DES MARCHANDISES, PRESENTES AVEC ELLES SONT CLASSES AVEC CES DERNIERES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES-CI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6912 : LES TASSES EN CERAMIQUE SONT REPRISES NOMMEMENT.