BTI FR-PRO-2009-001593
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
BOUGIE EN FORME DE POMME DE PIN, DE COULEUR DOREE, NON PARFUMEE. DIAMETRE 4.5 CM, HAUTEUR 5.5 CM.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
28 juil. 2009
Valide à partir du
Valide jusqu'au
31 déc. 2009
Lieu d'émission
MONTREUIL
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NESH 3406 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES BOUGIES