RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
NENC 85366910 A 85366990 (C 133/356) PARUE AU JOUE LE 30/05/2009.
NENC 85366930 (C 133/358) PARUE AU JOUE LE 30/05/2008.