JOUET POUR ANIMAUX SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN OUVRAGE EN EPONGE NATURELLE EN FORME DE SOURIS AVEC UNE QUEUE EN FICELLE DE CHANVRE AVEC DES PLUMES AU BOUT.
JOUET POUR ANIMAUX SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN OUVRAGE EN EPONGE NATURELLE EN FORME DE SOURIS AVEC UNE QUEUE EN FICELLE DE CHANVRE AVEC DES PLUMES AU BOUT.
JOUET POUR ANIMAUX SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN OUVRAGE EN EPONGE NATURELLE EN FORME DE SOURIS AVEC UNE QUEUE EN FICELLE DE CHANVRE AVEC DES PLUMES AU BOUT.
Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9601, 960190 ET 96019090.
RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR L'EPONGE NATURELLE.